Conditions générales de vente

Modèle de travail à faire relire avant la mise en ligne publique.

1. Vendeur

Truffe & Crayons, [Prénom Nom, micro-entreprise, SIRET, adresse], [email protected].

2. Produits et prix

• Édition famille : 54 € TTC. Jusqu'à 3 animaux, 36 pages, couverture à leurs noms.
• Le livre : 39 € TTC. Un animal, 24 pages, couverture à son nom.
• Version PDF : 19 € TTC. Les pages à imprimer chez vous, envoyées sous 48 h.
• Deuxième exemplaire dans le même colis : 19 € TTC.

Les prix incluent la livraison en France métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Suisse et Monaco.

3. Commande et validation

Le client envoie ses photos, puis reçoit l'ensemble des pages en PDF. L'impression ne commence qu'après sa validation écrite. Jusqu'à cette validation, le client peut demander à refaire une page ou à être remboursé.

4. Délais

Envoi du PDF de validation sous 48 heures ouvrées après réception des photos. Livre expédié sous 4 à 6 jours ouvrés après validation, livré en 2 à 7 jours ouvrés selon la destination.

5. Droit de rétractation

Les livres sont confectionnés selon les spécifications du client et nettement personnalisés : conformément à l'article L221-28, 3° du Code de la consommation, ils sont exclus du droit de rétractation. Le remboursement reste possible sur simple demande tant que le PDF n'a pas été validé (article 3).

6. Garanties

Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés. Un livre abîmé ou mal imprimé est réimprimé à nos frais : écrivez-nous à [email protected] avec une photo sous 30 jours.

7. Photos envoyées

Le client garantit détenir les droits sur les photos envoyées. Elles servent uniquement à la création de sa commande. Voir la politique de confidentialité.

8. Médiation et litiges

Médiateur de la consommation : [nom et site du médiateur, obligatoire]. Droit français applicable.